Maisons, Appartements & Terrains - Vente

Type de mandat: Tous types de mandat

Barème d'honoraires au 1er mai 2021 (ancien barème consultable sur demande). Barème d'honoraires par tranches, tranches non cumulatives. Les taux s'entendent TVA comprise au taux de 20 %. Nos honoraires sont à la charge de l'acquéreur (sauf mention explicite contraire et prévue au mandat). Ils comprennent les prestations de visite, de négociation et de constitution du dossier de vente. En cas d'inter-cabinet, nos honoraires ne dépasseront pas les valeurs exprimées au présent barème ainsi que la valeur indiquée sur le mandat de vente et/ou de recherche consenti par le mandant. Il est ici précisé que le présent barème d'honoraires doit être appliqué dans une majorité de transactions. Il est possible d'y déroger, et seulement à la baisse, pour des affaires particulières et dans les limites proches des conditions pratiquées - Note de la DGCCRF suite à l'arrêté du 10 janvier 2017.

Fonds de commerce & Pas de porte - Vente

Type de mandat: Tous types de mandat

Barème d'honoraires au 1er mai 2021 (ancien barème consultable sur demande). Barème d'honoraires pour la vente de Fonds de commerce & Pas de porte : pas de tranche. Le taux s'entend TVA comprise au taux de 20 %. Nos honoraires sont à la charge de l'acquéreur (sauf mention explicite contraire et prévue au mandat). Ils comprennent les prestations de visite, de négociation et de constitution du dossier de vente. En cas d'inter-cabinet, nos honoraires ne dépasseront pas les valeurs exprimées au présent barème ainsi que la valeur indiquée sur le mandat de vente et/ou de recherche consenti par le mandant. Il est ici précisé que le présent barème d'honoraires doit être appliqué dans une majorité de transactions. Il est possible d'y déroger, et seulement à la baisse, pour des affaires particulières et dans les limites proches des conditions pratiquées - Note de la DGCCRF suite à l'arrêté du 10 janvier 2017.

Prestations de visite, de constitution du dossier et de rédaction du bail - Location

13 % sur le loyer HC annuel. Partagé pour moitié entre le Locataire et le Bailleur dans la limite (pour la part Locataire uniquement) de : ZTT : 12 €/m² - ZT : 10 €/m² - ZNT : 8 €/m². Barème d'honoraires au 1er mai 2021. Le taux s'entend TVA comprise au taux de 20 %.

Etablissement de l'état des lieux - Location

2 % sur le loyer HC annuel. Partagé pour moitié entre le Locataire et le Bailleur dans la limite (pour la part Locataire uniquement) de : ZTT / ZT / ZNT : 3 €/m². Barème d'honoraires au 1er mai 2021. Le taux s'entend TVA comprise au taux de 20 %.

Honoraires d'entremise - Location

1 % sur le loyer HC annuel. Uniquement à la charge du Bailleur. Barème d'honoraires au 1er mai 2021. Le taux s'entend TVA comprise au taux de 20 %.

Pour les baux emplacement de stationnement - Location

Forfaits à partager à parts égales entre le Locataire et le Bailleur. Barème d'honoraires au 1er mai 2021. Les prix s'entendent TVA comprise au taux de 20 % :

• 80 € Prestations de visite, de constitution du dossier et de rédaction du bail
• 40 € Etablissement de l'état des lieux.

Commercialisation programmes immobiliers neufs - Offres programmes neufs

Type de mandat: Tous types de mandat

Barème d'honoraires au 1er mai 2021. Barème d'honoraires pour la vente de programmes neufs : pas de tranches. Le taux s'entend TVA comprise au taux de 20 %. En cas d'inter-cabinet, nos honoraires ne dépasseront pas les valeurs exprimées au présent barème ainsi que la valeur indiquée sur la mandat de vente consenti par le mandant.